Déclaration CNIL : 1872212

 

Propriétaire du Site et Editeur :
DOVIRIS
Société par actions simplifiée au capital de 100 000,00 €
833 664 196


Adresse de l'établissement :
43 Avenue Georges Clémenceau
85120 La Châtaigneraie
FRANCE


Pour nous contacter :
Téléphone : 02 51 00 84 97
Mail : contact@serres-lams.com

Directeur de la publication :
Emmanuel Girard 

Responsable de la rédaction :
Yassine Bouajani

 

Hébergeur :
OVH SAS - 2 rue Kellermann – BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1

 

  • Propriété intellectuelle et droits concédés aux utilisateurs

La société DOVIRIS est titulaire de l'intégralité des droits d'auteur sur le contenu du site www.serres-lams.com, ses marques, logos, noms de domaine, documents téléchargeables, représentations photographiques de ses créations, sont considérés comme des œuvres de l'esprit sur lesquelles la société DOVIRIS détient tous droits de propriété intellectuelle et commerciale.

 

Conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle et des traités et accords internationaux, toute reproduction, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, partielle ou totale, quel que soit le support et quel que soit le procédé utilisé est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la publication. Les documents ne peuvent faire l'objet de copies qu'à titre d'information, la copie étant réservée au seul usage privé.

 

Toute contravention aux dispositions du présent article est constitutive du délit de contrefaçon et engage à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.

 

Ce Site Web permet un accès aux données de la société DOVIRIS dans son ensemble. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies de la société DOVIRIS non disponibles dans votre pays. La présence de ces références n'implique pas que DOVIRIS a l'intention d'offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays. Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La société DOVIRIS peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.

 

  • Limitation de responsabilité

Avertissement

Ce Site e-commerce a pour objet de fournir des informations sur la société DOVIRIS et propose une boutique de vente en ligne de nos Produits.

 

Des Conditions Générales figurent sur le site. Elles visent à définir les modalités de vente entre DOVIRIS et l'Utilisateur du Site, à partir de la passation de commande jusqu'aux services après-vente, en passant par le paiement et la livraison. Sont ainsi mentionnés notamment le délai de rétractation ou de réclamation, le délai moyen de livraison et les conditions de remboursement.

 

En utilisant ce site, l’Utilisateur du Site reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de cet avertissement.

 

La Société DOVIRIS s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.

Toutefois, La société DOVIRIS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition sur ce Site, y compris l'ensemble des hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site. Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens, y compris en contactant la société.

 

En conséquence, La Société DOVIRIS décline toute responsabilité :

- pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le Site ;

- pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ;

- et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

 

  • Informatique et Libertés

Le Site www.serres-lams.com est déclaré sous le numéro 1872212 auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le Site dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à DOVIRIS – 82 avenue de Paris, 79 000 Niort